Décret n°85-603 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.
Décret n°2021-571 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Affiches
Affiche des EPI
Affiche pictogrammes de danger pour les produits chimiques
DUERP
Document unique d’évaluation des risques professionnels
Registres
Accidents du travail bénins
Alerte en matière de santé publique et d’environnement
Dangers graves et imminents
Etablissements recevant du public (ERP)
Exercices et essais du matériel d’incendie
Public d’accessibilité
Sécurité du personnel et de sécurité public (obligatoire)
Sécurité (consignation des vérifications périodiques)
Suivi des aires de jeux
Suivi des équipements sportifs
Suivi nominatif des personnes âgées et des personnes handicapées bénéficiaires du plan d’alerte et d’urgence départemental
Autres
Autorisation de conduite
Se reporter à la fiche prévention n°68
Fiche de prévention d’exposition à certains risques professionnels
Se reporter à la fiche prévention n°60
Habilitation électrique
Se reporter à la fiche prévention n°13
Permis de feu
Se reporter à la fiche de prévention n°73
Plan de prévention (intervention d’une entreprise extérieure)
Se reporter à la fiche prévention n°82
Protocole de sécurité (opération de chargement ou de déchargement)
Se reporter à la fiche prévention n°83
3 – Collecte des ordures ménagères
4 – Équipement de protection individuelle
Les obligations règlementaires.
5 – Équipement de protection individuelle
L’analyse des risques.
6 – Les permis de conduire
Mise à jour de janvier 2021
8 – Le travail en hauteur
Les obligations règlementaires.
9 – Le travail en hauteur
Equipements pour les travaux de faible ou de moyenne hauteur.
10 – Le travail en hauteur
Travaux de moyenne ou grande hauteur, utilisation de l’échafaudage roulant.
11 – Le travail en hauteur
Utilisation d’une Plateforme Elévatrice Mobile de Personnel.
12 – Le travail en hauteur
Protection individuelle contre les chutes.
13 – L’habilitation électrique
14 – Signalisation temporaire de chantier
Généralités.
15 – Signalisation temporaire de chantier
Routes bidirectionnelles.
16 – Signalisation temporaire de chantier
Routes bidirectionnelles (Chantier fixe/chantier mobile/signalisation de nuit).
17 – Signalisation temporaire de chantier
Signalisation des personnes et des véhicules.
18 – Signalisation temporaire de chantier
Routes bidirectionnelles, conduite à respecter pour la pose et la dépose des panneaux.
19a – Signalisation temporaire de chantier
Signalisation temporaire urbaine (1).
19b – Signalisation temporaire de chantier
Signalisation temporaire urbaine (2).
20 – Signalisation temporaire de chantier
Détournements de circulation.
21 – Produits phytosanitaires
Généralités.
22 – Produits phytosanitaires
Mise en œuvre.
23 – Produits phytosanitaires
Stockage.
25 – Soudage et découpage au chalumeau
27a – Le bruit
Risques et dégâts.
27b – Le bruit
Valeurs limites d’exposition et moyens de protection.
28 – Entretien et nettoyage des locaux
31 – Aménagement des locaux Techniques
Fosse de visite : Les risques.
32 – Aménagement des locaux Techniques
Fosse de visite : Prévention.
33 – Lavage – nettoyage – dégraissage
34 – Tabac et Vapotage au travail
35a – Appareils de levage
Vérifications des appareils et accessoires de levage.
35b – Appareils de levage
Définitions et conditions d’exécution des vérifications.
35c – Appareils de levage
Vérifications avant mise en service.
35d – Appareils de levage
Vérifications avant remise en service.
35e – Appareils de levage
Le carnet de maintenance.
35f – Appareils de levage
Examens approfondis des grues à tour.
35g – Appareils de levage
Vérifications générales périodiques.
37 – Travaux sur toitures en matériaux fragiles
38 – Protection des yeux et du visage
40 – Tondeuse à gazon autoportée
42 – Interventions à proximité d’installations ou de lignes électriques
46 – Intervention sur les postes de relèvement des eaux usées
47 – Le gardiennage de déchetterie
48 – Piqures d’insectes, morsures
49 – La trousse de premiers secours
51 – L’accueil des nouveaux agents
56 – Manutentionner une charge lourde
57 – La fiche des données de sécurité (F.D.S.)
58 – Les agents chimiques dangereux
60 – La fiche d’exposition à certains facteurs de pénibilité au travail
63 – Capture des animaux errants
65 – Les légionelles en milieu de travail
66 – Intervention sur les peintures contenant du Plomb
67 – Travail par forte chaleur
68 – L’autorisation de conduite
70 – Les troubles Musculo-Squelettiques (T.M.S.)
74 – Utilisation d’un marteau piqueur
75 – Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (A.C.F.I.)
76 – Nouvel étiquetage des produits chimiques
78 – Utilisation d’une meuleuse d’angle
79 – Utilisation d’un touret à meuler
80 – Accident d’Exposition au Sang
81 – Intervention d’une entreprise extérieure (1/3) généralités
82 – Intervention d’une entreprise extérieure (2/3) le plan de prévention
83 – Intervention d’une entreprise extérieure (3/3) opération de chargement ou de déchargement
84 – Coordination de sécurité sur les chantiers de bâtiment ou de génie civil
85 – Utilisation d’un sécateur électrique
86 – Travaux en espace confiné
88 – L’AIPR autorisation d’intervention à proximité des réseaux
90 – Le stockage de produit chimique – Produits d’entretien
91 – Le stockage de produit chimique – Compatibilité des produits
92 – Signalisation des angles morts sur certains véhicules
