Décret n°85-603 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.
Télécharger règlement de travail des ATSEM (PDF – 514 Ko)
Télécharger pénibilité au travail (PDF – 1,07 Mo)
Télécharger travaux interdits pour les mineurs (PDF – 799 Ko)
Télécharger prévention des risques psychosociaux (PDF – 876 Ko)
Télécharger courrier d’information (PDF – 39 Ko)
Télécharger le stress au travail (PDF – 151 Ko)
Télécharger l’alcool au travail (PDF – 41 Ko)
Télécharger guide l’alcool au travail (PDF – 577 Ko)
Télécharger ethylotest dans les véhicules (PDF – 36 Ko)
Décret n°2013-180: le défaut de présentation en cas de contrôle ne sera pas sanctionné.
Télécharger la sécurité des agents dans les services de restauration (PDF – 1,01 Mo)
Télécharger travail par forte chaleur (PDF – 65 Ko)
Télécharger canicule, fiche destinée aux agents (PDF – 65 Ko)
Télécharger note DGCL (PDF – 8,19 Mo)
Télécharger note relative à la sécurité routière (PDF – 111 Ko)
Télécharger note relative aux Equipements de Protection Individuelle (PDF – 635 Ko)
Télécharger retrait des détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (PDF – 110 Ko)
Télécharger registre d’alerte en matière de santé publique et d’environnement (PDF – 45 Ko)
Télécharger note relative au Document Unique d’évaluation des risques professionnels
Télécharger conduite des véhicules agricoles (PDF – 55 Ko)
Télécharger accidents de services liés à des chutes de plain-pied (PDF – 55 Ko)
Télécharger conduite des véhicules et engins (PDF – 67 Ko)
Télécharger port de chaussures de sécurité (PDF – 41 Ko)
Télécharger avis relatif aux antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide (PDF – 32 Ko)
Télécharger circulaire d’évaluation des risques professionnels (PDF – 44 KO)
Télécharger examen psychotechnique (PDF – 38 Ko)
Télécharger missions du service Hygiène et Sécurité (PDF – 193 Ko)
Télécharger affiche des EPI (PDF – 128 Ko)
Télécharger affiche pictogrammes de danger pour les produits chimiques (PDF – 110 Ko)
Télécharger modèle de Permis de feu (PDF – 134 Ko)
Se reporter à la fiche de prévention n°73
Télécharger modèle d’autorisation de conduite (PDF – 68 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°68
Télécharger modèle de fiche de prévention d’exposition à certains risques professionnels (PDF – 299 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°60
Télécharger modèle de plan de prévention (intervention d’une entreprise extérieure)(PDF – 143 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°82
Télécharger modèle de protocole de sécurité (opération de chargement ou de déchargement) (PDF – 122 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°83
Télécharger Les registres obligatoires en matière de sécurité du personnel et de sécurité public
Télécharger alerte en matière de santé publique et d’environnement (PDF – 62 Ko)
Télécharger Document unique d’évaluation des risques professionnels
Télécharger dangers graves et imminents (PDF – 54 Ko)
Télécharger établissements Recevant du Public (ERP)(PDF – 87 Ko)
Télécharger exercices et essais du matériel d’incendie (PDF – 29 Ko)
Télécharger suivi des aires de jeux (PDF – 70 Ko)
Télécharger suivi des fiches Prévention (PDF – 181 Ko)
Télécharger 1 – Le tronçonnage (PDF – 423 Ko)
Télécharger 2 – Nettoyage des fossés (PDF – 31 Ko)
Télécharger 3 – Collecte des ordures ménagères (PDF – 141 Ko)
Télécharger 4 – Équipement de protection individuelle (PDF – 129 Ko)
Les obligations règlementaires.
Télécharger 5 – Équipement de protection individuelle (PDF – 229 Ko)
L’analyse des risques.
Télécharger 6 – Les permis de conduire (PDF – 330 Ko)
Mise à jour de janvier 2021
Télécharger 7 – Les fouilles en tranchées (PDF – 209 Ko)
Télécharger 8 – Le travail en hauteur (PDF – 106 Ko)
Les obligations règlementaires.
Télécharger 9 – Le travail en hauteur (PDF – 144 Ko)
Equipements pour les travaux de faible ou de moyenne hauteur.
Télécharger 10 – Le travail en hauteur (PDF – 202 Ko)
Travaux de moyenne ou grande hauteur, utilisation de l’échafaudage roulant.
Télécharger 11 – Le travail en hauteur (PDF – 142 Ko)
Utilisation d’une Plateforme Elévatrice Mobile de Personnel.
Télécharger 12 – Le travail en hauteur
Protection individuelle contre les chutes.
Télécharger 13 – L’habilitation électrique (PDF – 334 Ko)
Télécharger 14 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 52 Ko)
Généralités.
Télécharger 15 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 157 Ko)
Routes bidirectionnelles.
Télécharger 16 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 123 Ko)
Routes bidirectionnelles (Chantier fixe/chantier mobile/signalisation de nuit).
Télécharger 17 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 445 Ko)
Signalisation des personnes et des véhicules.
Télécharger 18 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 90 Ko)
Routes bidirectionnelles, conduite à respecter pour la pose et la dépose des panneaux.
Télécharger 19a – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 42 Ko)
Signalisation temporaire urbaine (1).
Télécharger 19b – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 87 Ko)
Signalisation temporaire urbaine (2).
Télécharger 20 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 101 Ko)
Détournements de circulation.
Télécharger 21 – Produits phytosanitaires (PDF – 105 Ko)
Généralités.
Télécharger 22 – Produits phytosanitaires (PDF – 100 Ko)
Mise en œuvre.
Télécharger 23 – Produits phytosanitaires (PDF – 227 Ko)
Stockage.
Télécharger 24 – Face à l’ordinateur (PDF – 243 Ko)
Télécharger 25 – Soudage et découpage au chalumeau (PDF – 69 Ko)
Télécharger 26 – Le travail isolé (PDF – 264 Ko)
Télécharger 27a – Le bruit (PDF – 117 Ko)
Risques et dégâts.
Télécharger 27b – Le bruit (PDF – 63 Ko)
Valeurs limites d’exposition et moyens de protection.
Télécharger 28 – Entretien et nettoyage des locaux (PDF – 159 Ko)
Télécharger 29 – Incendie et extincteurs (PDF – 238 Ko)
Télécharger 30 – Les risques au bureau (PDF – 46 Ko)
Télécharger 31 – Aménagement des locaux Techniques (PDF – 62 Ko)
Fosse de visite : Les risques.
Télécharger 32 – Aménagement des locaux Techniques (PDF – 30 Ko)
Fosse de visite : Prévention.
Télécharger 33 – Lavage – nettoyage – dégraissage (PDF – 26 Ko)
Télécharger 34 – Tabac et Vapotage au travail (PDF – 247 Ko)
Télécharger 35a – Appareils de levage (PDF – 83 Ko)
Vérifications des appareils et accessoires de levage.
Télécharger 35b – Appareils de levage (PDF – 84 Ko)
Définitions et conditions d’exécution des vérifications.
Télécharger 35c – Appareils de levage (PDF – 87 Ko)
Vérifications avant mise en service.
Télécharger 35d – Appareils de levage (PDF – 91 Ko)
Vérifications avant remise en service.
Télécharger 35e – Appareils de levage (PDF – 77 Ko)
Le carnet de maintenance.
Télécharger 35f – Appareils de levage (PDF – 80 Ko)
Examens approfondis des grues à tour.
Télécharger 35g – Appareils de levage (PDF – 115 Ko)
Vérifications générales périodiques.
Télécharger 36 – Les chutes de plain-pied (PDF – 57 Ko)
Télécharger 37 – Travaux sur toitures en matériaux fragiles (PDF – 79 Ko)
Télécharger 38 – Protection des yeux et du visage (PDF – 125 Ko)
Télécharger 39 – Débroussailleuse (PDF – 79 Ko)
Télécharger 40 – Tondeuse à gazon autoportée (PDF – 298 Ko)
Télécharger 41 – Travail avec épareuse (PDF – 94 Ko)
Télécharger 42 – Interventions à proximité d’installations ou de lignes électriques (PDF – 111 Ko)
Télécharger 43 – Utilisation d’un cutter (PDF – 92 Ko)
Télécharger 44 – Les risques mécaniques (PDF – 79 Ko)
Télécharger 45 – Les locaux sociaux (PDF – 348 Ko)
Télécharger 46 – Intervention sur les postes de relèvement des eaux usées (PDF – 254 Ko)
Télécharger 47 – Le gardiennage de déchetterie (PDF – 82 Ko)
Télécharger 48 – Piqures d’insectes, morsures (PDF – 160 Ko)
Télécharger 49 – La trousse de premiers secours (PDF – 117 Ko)
Télécharger 50 – Le gonflage des pneus (PDF – 47 Ko)
Télécharger 51 – L’accueil des nouveaux agents (PDF – 132 Ko)
Télécharger 52 – La vaccination (PDF – 282 Ko)
Télécharger 53 – Souffleuse pour feuilles (PDF – 50 Ko)
Télécharger 54 – Le travail du bois (PDF – 137 Ko)
Télécharger 55 – Les tiques (PDF – 75 Ko)
Télécharger 56 – Manutentionner une charge lourde (PDF – 117 Ko)
Télécharger 57 – La fiche des données de sécurité (F.D.S.)(PDF – 137 Ko)
Télécharger 58 – Les agents chimiques dangereux (PDF – 392 Ko)
Télécharger 59 – Les produits CMR (PDF – 221 Ko)
Télécharger 60 – La fiche d’exposition à certains facteurs de pénibilité au travail (PDF – 487 Ko)
Télécharger 61 – Charge de batterie (PDF – 48 Ko)
Télécharger 62 – Toilage manuel de pièces (PDF – 37 Ko)
Télécharger 63 – Capture des animaux errants (PDF – 155 Ko)
Télécharger 64 – Eau chaude sanitaire (PDF – 129 Ko)
Télécharger 65 – Les légionelles en milieu de travail (PDF – 48 Ko)
Télécharger 66 – Intervention sur les peintures contenant du Plomb (PDF – 95 Ko)
Télécharger 67 – Travail par forte chaleur (PDF – 95 Ko)
Télécharger 68 – L’autorisation de conduite (PDF – 158 Ko)
Télécharger 69 – Le C.A.C.E.S. (PDF – 780 Ko)
Télécharger 70 – Les troubles Musculo-Squelettiques (T.M.S.)(PDF – 133 Ko)
Télécharger 71 – La Leptospirose (PDF – 73 Ko)
Télécharger 72 – Soudage manuel à l’arc (PDF – 217 Ko)
Télécharger 73 – Le permis de feu (PDF – 55 Ko)
Télécharger 74 – Utilisation d’un marteau piqueur (PDF – 132 Ko)
Télécharger 75 – Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (A.C.F.I.)(PDF – 118 Ko)
Télécharger 76 – Nouvel étiquetage des produits chimiques (PDF – 251 Ko)
Télécharger 77 – Feux d’artifice (PDF – 93 Ko)
Télécharger 78 – Utilisation d’une meuleuse d’angle (PDF – 143 Ko)
Télécharger 79 – Utilisation d’un touret à meuler (PDF – 119 Ko)
Télécharger 80 – Accident d’Exposition au Sang (PDF – 139 Ko)
Télécharger 81 – Intervention d’une entreprise extérieure (1/3) généralités (PDF – 252 Ko)
Télécharger 82 – Intervention d’une entreprise extérieure (2/3) le plan de prévention (PDF – 225 Ko)
Télécharger 85 – Utilisation d’un sécateur électrique (PDF – 217 Ko)
Télécharger 86 – Travaux en espace confiné (PDF – 400 Ko)
Télécharger 87 – Le CATEC (PDF – 187 Ko)
Télécharger 88 – L’AIPR autorisation d’intervention à proximité des réseaux (PDF – 286 Ko)
Télécharger 89 – La Berce du Caucase (PDF – 236 Ko)
Télécharger 90 – Le stockage de produit chimique – Produits d’entretien (PDF – 217 Ko)
Télécharger 91 – Le stockage de produit chimique – Compatibilité des produits (PDF – 432 Ko)
Télécharger 92 – Signalisation des angles morts sur certains véhicules (PDF – 446 Ko)
Télécharger 93 – Vêtement de haute visibilité (PDF – 321 Ko)
Télécharger A1-Entretien de pompe (PDF – 689 Ko)
Télécharger
(PDF – ) A2-Collecte des ordures (PDF – 775 Ko)
Télécharger A3-Chute d’échelle (PDF – 722 Ko)
Télécharger A4-Tondeuse (PDF – 676 Ko)
Télécharger A5-Projection dans les yeux (PDF – 755 Ko)
Télécharger A6-Chute de véhicule (PDF – 679 Ko)
Télécharger A7-Tronçonnage (PDF – 706 Ko)
Télécharger A8-L’utilisation des échafaudages (PDF – 687 Ko)
Télécharger A9-Utilisation d’une nacelle (PDF – 762 Ko)
