Décret n°85-603 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.
Décret n°2021-571 relatif aux comités sociaux territoriaux des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Télécharger règlement de travail des ATSEM (PDF – 514 Ko)
Télécharger pénibilité au travail (PDF – 1,07 Mo)
Télécharger travaux interdits pour les mineurs (PDF – 799 Ko)
Télécharger prévention des risques psychosociaux (PDF – 876 Ko)
Télécharger courrier d’information (PDF – 39 Ko)
Télécharger le stress au travail (PDF – 151 Ko)
Télécharger l’alcool au travail (PDF – 41 Ko)
Télécharger guide l’alcool au travail (PDF – 577 Ko)
Télécharger ethylotest dans les véhicules (PDF – 36 Ko)
Décret n°2013-180: le défaut de présentation en cas de contrôle ne sera pas sanctionné.
Télécharger la sécurité des agents dans les services de restauration (PDF – 1,01 Mo)
Télécharger travail par forte chaleur (PDF – 65 Ko)
Télécharger canicule, fiche destinée aux agents (PDF – 65 Ko)
Télécharger note DGCL (PDF – 8,19 Mo)
Télécharger note relative au Document Unique d’évaluation des risques professionnels
Télécharger note relative aux gestes et postures
Télécharger note relative à l’autorisation de conduite et CACES
Télécharger note relative à la sécurité routière (PDF – 111 Ko)
Télécharger note relative aux Equipements de Protection Individuelle (PDF – 635 Ko)
Télécharger retrait des détecteurs de fumée à chambre d’ionisation (PDF – 110 Ko)
Télécharger registre d’alerte en matière de santé publique et d’environnement (PDF – 45 Ko)
Télécharger conduite des véhicules agricoles (PDF – 55 Ko)
Télécharger accidents de services liés à des chutes de plain-pied (PDF – 55 Ko)
Télécharger conduite des véhicules et engins (PDF – 67 Ko)
Télécharger port de chaussures de sécurité (PDF – 41 Ko)
Télécharger avis relatif aux antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide (PDF – 32 Ko)
Télécharger circulaire d’évaluation des risques professionnels (PDF – 44 KO)
Télécharger examen psychotechnique (PDF – 38 Ko)
Télécharger missions du service Hygiène et Sécurité (PDF – 193 Ko)
Télécharger affiche des EPI (PDF – 128 Ko)
Télécharger affiche pictogrammes de danger pour les produits chimiques (PDF – 110 Ko)
Télécharger modèle de Permis de feu (PDF – 134 Ko)
Se reporter à la fiche de prévention n°73
Télécharger modèle d’autorisation de conduite (PDF – 68 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°68
Télécharger modèle de fiche de prévention d’exposition à certains risques professionnels (PDF – 299 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°60
Télécharger modèle de plan de prévention (intervention d’une entreprise extérieure)(PDF – 143 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°82
Télécharger modèle de protocole de sécurité (opération de chargement ou de déchargement) (PDF – 122 Ko)
Se reporter à la fiche prévention n°83
Télécharger Les registres obligatoires en matière de sécurité du personnel et de sécurité public
Télécharger le registre de sécurité (consignation des vérifications périodiques)
Télécharger le registre public d’accessibilité
Télécharger le registre d’alerte en matière de santé publique et d’environnement
Télécharger Document unique d’évaluation des risques professionnels
Télécharger le registre des dangers graves et imminents
Télécharger le registre établissements recevant du public (ERP)
Télécharger le registre des exercices et essais du matériel d’incendie
Télécharger le registres des accidents du travail bénins
Télécharger le registre du suivi des aires de jeux
Télécharger Sommaire des fiches Prévention
Télécharger 1 – Le tronçonnage (PDF – 423 Ko)
Télécharger 2 – Nettoyage des fossés (PDF – 31 Ko)
Télécharger 3 – Collecte des ordures ménagères (PDF – 141 Ko)
Télécharger 4 – Équipement de protection individuelle (PDF – 129 Ko)
Les obligations règlementaires.
Télécharger 5 – Équipement de protection individuelle (PDF – 229 Ko)
L’analyse des risques.
Télécharger 6 – Les permis de conduire (PDF – 330 Ko)
Mise à jour de janvier 2021
Télécharger 7 – Les fouilles en tranchées (PDF – 209 Ko)
Télécharger 8 – Le travail en hauteur (PDF – 106 Ko)
Les obligations règlementaires.
Télécharger 9 – Le travail en hauteur (PDF – 144 Ko)
Equipements pour les travaux de faible ou de moyenne hauteur.
Télécharger 10 – Le travail en hauteur (PDF – 202 Ko)
Travaux de moyenne ou grande hauteur, utilisation de l’échafaudage roulant.
Télécharger 11 – Le travail en hauteur (PDF – 142 Ko)
Utilisation d’une Plateforme Elévatrice Mobile de Personnel.
Télécharger 12 – Le travail en hauteur
Protection individuelle contre les chutes.
Télécharger 13 – L’habilitation électrique (PDF – 334 Ko)
Télécharger 14 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 52 Ko)
Généralités.
Télécharger 15 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 157 Ko)
Routes bidirectionnelles.
Télécharger 16 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 123 Ko)
Routes bidirectionnelles (Chantier fixe/chantier mobile/signalisation de nuit).
Télécharger 17 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 445 Ko)
Signalisation des personnes et des véhicules.
Télécharger 18 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 90 Ko)
Routes bidirectionnelles, conduite à respecter pour la pose et la dépose des panneaux.
Télécharger 19a – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 42 Ko)
Signalisation temporaire urbaine (1).
Télécharger 19b – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 87 Ko)
Signalisation temporaire urbaine (2).
Télécharger 20 – Signalisation temporaire de chantier (PDF – 101 Ko)
Détournements de circulation.
Télécharger 21 – Produits phytosanitaires (PDF – 105 Ko)
Généralités.
Télécharger 22 – Produits phytosanitaires (PDF – 100 Ko)
Mise en œuvre.
Télécharger 23 – Produits phytosanitaires (PDF – 227 Ko)
Stockage.
Télécharger 24 – Travail sur écran
Télécharger 25 – Soudage et découpage au chalumeau (PDF – 69 Ko)
Télécharger 26 – Le travail isolé (PDF – 264 Ko)
Télécharger 27a – Le bruit (PDF – 117 Ko)
Risques et dégâts.
Télécharger 27b – Le bruit (PDF – 63 Ko)
Valeurs limites d’exposition et moyens de protection.
Télécharger 28 – Entretien et nettoyage des locaux (PDF – 159 Ko)
Télécharger 29 – Incendie et extincteurs (PDF – 238 Ko)
Télécharger 30 – Les risques au bureau (PDF – 46 Ko)
Télécharger 31 – Aménagement des locaux Techniques (PDF – 62 Ko)
Fosse de visite : Les risques.
Télécharger 32 – Aménagement des locaux Techniques (PDF – 30 Ko)
Fosse de visite : Prévention.
Télécharger 33 – Lavage – nettoyage – dégraissage (PDF – 26 Ko)
Télécharger 34 – Tabac et Vapotage au travail (PDF – 247 Ko)
Télécharger 35a – Appareils de levage (PDF – 83 Ko)
Vérifications des appareils et accessoires de levage.
Télécharger 35b – Appareils de levage (PDF – 84 Ko)
Définitions et conditions d’exécution des vérifications.
Télécharger 35c – Appareils de levage (PDF – 87 Ko)
Vérifications avant mise en service.
Télécharger 35d – Appareils de levage (PDF – 91 Ko)
Vérifications avant remise en service.
Télécharger 35e – Appareils de levage (PDF – 77 Ko)
Le carnet de maintenance.
Télécharger 35f – Appareils de levage (PDF – 80 Ko)
Examens approfondis des grues à tour.
Télécharger 35g – Appareils de levage (PDF – 115 Ko)
Vérifications générales périodiques.
Télécharger 36 – Les chutes de plain-pied (PDF – 57 Ko)
Télécharger 37 – Travaux sur toitures en matériaux fragiles (PDF – 79 Ko)
Télécharger 38 – Protection des yeux et du visage (PDF – 125 Ko)
Télécharger 39 – Débroussailleuse (PDF – 79 Ko)
Télécharger 40 – Tondeuse à gazon autoportée (PDF – 298 Ko)
Télécharger 41 – Travail avec épareuse (PDF – 94 Ko)
Télécharger 42 – Interventions à proximité d’installations ou de lignes électriques (PDF – 111 Ko)
Télécharger 43 – Utilisation d’un cutter (PDF – 92 Ko)
Télécharger 44 – Les risques mécaniques (PDF – 79 Ko)
Télécharger 45 – Les locaux sociaux (PDF – 348 Ko)
Télécharger 46 – Intervention sur les postes de relèvement des eaux usées (PDF – 254 Ko)
Télécharger 47 – Le gardiennage de déchetterie (PDF – 82 Ko)
Télécharger 48 – Piqures d’insectes, morsures (PDF – 160 Ko)
Télécharger 49 – La trousse de premiers secours (PDF – 117 Ko)
Télécharger 50 – Le gonflage des pneus (PDF – 47 Ko)
Télécharger 51 – L’accueil des nouveaux agents (PDF – 132 Ko)
Télécharger 52 – La vaccination (PDF – 282 Ko)
Télécharger 53 – Souffleuse pour feuilles (PDF – 50 Ko)
Télécharger 54 – Le travail du bois (PDF – 137 Ko)
Télécharger 55 – Les tiques (PDF – 75 Ko)
Télécharger 56 – Manutentionner une charge lourde (PDF – 117 Ko)
Télécharger 57 – La fiche des données de sécurité (F.D.S.)(PDF – 137 Ko)
Télécharger 58 – Les agents chimiques dangereux (PDF – 392 Ko)
Télécharger 59 – Les produits CMR (PDF – 221 Ko)
Télécharger 60 – La fiche d’exposition à certains facteurs de pénibilité au travail (PDF – 487 Ko)
Télécharger 61 – Charge de batterie (PDF – 48 Ko)
Télécharger 62 – Toilage manuel de pièces (PDF – 37 Ko)
Télécharger 63 – Capture des animaux errants (PDF – 155 Ko)
Télécharger 64 – Eau chaude sanitaire (PDF – 129 Ko)
Télécharger 65 – Les légionelles en milieu de travail (PDF – 48 Ko)
Télécharger 66 – Intervention sur les peintures contenant du Plomb (PDF – 95 Ko)
Télécharger 67 – Travail par forte chaleur (PDF – 95 Ko)
Télécharger 68 – L’autorisation de conduite (PDF – 158 Ko)
Télécharger 69 – Le C.A.C.E.S. (PDF – 780 Ko)
Télécharger 70 – Les troubles Musculo-Squelettiques (T.M.S.)(PDF – 133 Ko)
Télécharger 71 – La Leptospirose (PDF – 73 Ko)
Télécharger 72 – Soudage manuel à l’arc (PDF – 217 Ko)
Télécharger 73 – Le permis de feu (PDF – 55 Ko)
Télécharger 74 – Utilisation d’un marteau piqueur (PDF – 132 Ko)
Télécharger 75 – Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (A.C.F.I.)(PDF – 118 Ko)
Télécharger 76 – Nouvel étiquetage des produits chimiques (PDF – 251 Ko)
Télécharger 77 – Feux d’artifice (PDF – 93 Ko)
Télécharger 78 – Utilisation d’une meuleuse d’angle (PDF – 143 Ko)
Télécharger 79 – Utilisation d’un touret à meuler (PDF – 119 Ko)
Télécharger 80 – Accident d’Exposition au Sang (PDF – 139 Ko)
Télécharger 81 – Intervention d’une entreprise extérieure (1/3) généralités (PDF – 252 Ko)
Télécharger 82 – Intervention d’une entreprise extérieure (2/3) le plan de prévention (PDF – 225 Ko)
Télécharger 85 – Utilisation d’un sécateur électrique (PDF – 217 Ko)
Télécharger 86 – Travaux en espace confiné (PDF – 400 Ko)
Télécharger 87 – Le CATEC (PDF – 187 Ko)
Télécharger 88 – L’AIPR autorisation d’intervention à proximité des réseaux (PDF – 286 Ko)
Télécharger 89 – La Berce du Caucase (PDF – 236 Ko)
Télécharger 90 – Le stockage de produit chimique – Produits d’entretien (PDF – 217 Ko)
Télécharger 91 – Le stockage de produit chimique – Compatibilité des produits (PDF – 432 Ko)
Télécharger 92 – Signalisation des angles morts sur certains véhicules (PDF – 446 Ko)
Télécharger 93 – Vêtement de haute visibilité (PDF – 321 Ko)
Télécharger A1-Entretien de pompe (PDF – 689 Ko)
Télécharger
(PDF – ) A2-Collecte des ordures (PDF – 775 Ko)
Télécharger A3-Chute d’échelle (PDF – 722 Ko)
Télécharger A4-Tondeuse (PDF – 676 Ko)
Télécharger A5-Projection dans les yeux (PDF – 755 Ko)
Télécharger A6-Chute de véhicule (PDF – 679 Ko)
Télécharger A7-Tronçonnage (PDF – 706 Ko)
Télécharger A8-L’utilisation des échafaudages (PDF – 687 Ko)
Télécharger A9-Utilisation d’une nacelle (PDF – 762 Ko)
