Accès rapide

À durée déterminée

Lien vers la page recrutement 

Télécharger information relative aux obligations de déontologie (DOC – 56 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lors d’un recrutement pour un accroissement saisonnier d’activité, pour une durée maximale de 6 mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de 12 mois consécutifs (DOC – 55 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lors d’un recrutement pour un accroissement temporaire d’activité, pour une durée maximale de 12 mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de 18 mois consécutifs conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 56 Ko)

Télécharger Modèle à utiliser lors d’un recrutement pour un accroissement temporaire d’activité, pour une durée maximale de 12 mois, compte tenu, le cas échéant, du renouvellement du contrat, pendant une même période de 18 mois consécutifs (avant le 31/12/2020) (DOC – 54 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lors d’un contrat de projet (DOC – 57 Ko)

Télécharger Modèle à utiliser lors du remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels sur emploi permanent autorises à exercer leurs fonctions a temps partiel ou indisponibles en raison d’un détachement de courte durée, d’une disponibilité de courte durée prononcée d’office, de droit ou sur demande pour raisons familiales, d’un détachement pour l’accomplissement d’un stage ou d’une période de scolarité préalable a la titularisation dans un corps ou un cadre d’emplois de fonctionnaires ou pour suivre un cycle de préparation a un concours donnant accès a un corps ou un cadre d’emplois, d’un conge régulièrement octroyé en application du i de l’article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 précitée, des articles 57, 60 sexies et 75 de la loi ou de tout autre conge régulièrement octroyé en application des dispositions règlementaires applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale conclu à compter du 01/01/20211 (DOC – 57 Ko)

Télécharger Modèle à utiliser lors du remplacement temporaire de fonctionnaires ou d’agents contractuels sur emploi permanent autorises à exercer leurs fonctions a temps partiel ou indisponibles en raison d’un détachement de courte durée, d’une disponibilité de courte durée prononcée d’office, de droit ou sur demande pour raisons familiales, d’un détachement pour l’accomplissement d’un stage ou d’une période de scolarité préalable a la titularisation dans un corps ou un cadre d’emplois de fonctionnaires ou pour suivre un cycle de préparation a un concours donnant accès a un corps ou un cadre d’emplois, d’un conge régulièrement octroyé en application du i de l’article 21 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 précitée, des articles 57, 60 sexies et 75 de la loi ou de tout autre conge régulièrement octroyé en application des dispositions règlementaires applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale (avant le 31/12/2020)(DOC – 54 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lors d’une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (1 an maximum dans la limite d’une durée totale de 2 ans) conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 62 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lors d’une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (1 an maximum dans la limite d’une durée totale de 2 ans) (avant le 31/12/2020)(DOC – 58 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 67 Ko)

Télécharger modèle à utiliser lorsqu’il n’existe pas de cadre d’emplois de fonctionnaires susceptibles d’assurer les fonctions correspondantes (avant le 31/12/2020)(DOC – 63 Ko)

 Télécharger modèle à utiliser lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi du 26 janvier 1984 conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 62 Ko)

Télécharger Modèle à utiliser lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi du 26 janvier 1984 (avant le 31/12/2020) (DOC – 56 Ko)

Télécharger modèle à utiliser pour les emplois des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population est inférieure à 15000 conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 63 Ko)

Télécharger Modèle à utiliser pour les emplois des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population est inférieure à 15000 (avant le 31/12/2020)(DOC – 60 Ko)

Télécharger modèle à utiliser pour les communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1000 habitants (maximum pendant 3 ans après leur création) conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 63 Ko)

Télécharger modèle à utiliser pour les communes nouvelles issues de la fusion de communes de moins de 1000 habitants (maximum pendant 3 ans après leur création) (avant le 31/12/2020)(DOC – 60 Ko)

 Télécharger modèle à utiliser pour les emplois à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % conclu à compter du 01/01/2021 (DOC- 63 Ko)

Télécharger modèle à utiliser pour les emplois à temps non complet lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % (avant le 31/12/2020)(DOC – 59 Ko)

Télécharger modèle à utiliser pour les emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité ou à l’établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d’un service public conclu à compter du 01/01/2021 (DOC – 62 Ko)

Télécharger modèle à utiliser pour les emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité ou à l’établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d’un service public (avant le 31/12/2020) (DOC – 59 Ko)