Comité Social Territorial
Fin de dépôt de dossier le 10 novembre ! ...
Liste des évènements
Annuelle Mensuelle Hebdomadaire Quotidienne Liste
décembre 2023
Conseil médical (formation plénière)
Le conseil médical (formation plénière) se prononce sur l’altération de la santé au travail de l’agent affilié à la CNRACL et est consultée notamment sur les cas suivants : · imputabilité au service d’un accident de trajet, de service ou d’une maladie professionnelle non reconnu par l’administration · octroi d’une cure thermale après un accident ou une […] ...
janvier 2024
Conseil Médical (restreint)
SAISIR LE CONSEIL MEDICAL DEUX MOIS AVANT L’ECHEANCE DU CONGE EN COURS ...
février 2024
Conseil Médical (restreint)
SAISIR LE CONSEIL MEDICAL DEUX MOIS AVANT L’ECHEANCE DU CONGE EN COURS ...
Fin de dépôt des dossiers CST
Comité Social Territorial du 11 mars ! ...
mars 2024
Comité Social Territorial
Fin de dépôt de dossier le 9 février ! ...
Conseil Médical (restreint)
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avril 2024
Conseil Médical (restreint)
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mai 2024
Conseil Médical (restreint)
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juin 2024
Conseil Médical (restreint)
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juillet 2024
Conseil Médical (restreint)
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