Conseil Médical (restreint)
SAISIR LE CONSEIL MEDICAL DEUX MOIS AVANT L’ECHEANCE DU CONGE EN COURS
Liste des évènements
Annuelle Mensuelle Hebdomadaire Quotidienne Liste
septembre 2025
Fin de dépôt des dossiers CST
Comité Social Territorial du 13 Octobre !
Conseil médical (formation plénière)
Le conseil médical (formation plénière) se prononce sur l’altération de la santé au travail de l’agent affilié à la CNRACL et est consultée notamment sur les cas suivants : · imputabilité au service d’un accident de trajet, de service ou d’une maladie professionnelle non reconnu par l’administration · octroi d’une cure thermale après un accident ou une […]
octobre 2025
Conseil Médical (restreint)
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Comité Social Territorial
Fin de dépôt de dossier le 12 septembre !
Conseil médical (formation plénière)
Le conseil médical (formation plénière) se prononce sur l’altération de la santé au travail de l’agent affilié à la CNRACL et est consultée notamment sur les cas suivants : · imputabilité au service d’un accident de trajet, de service ou d’une maladie professionnelle non reconnu par l’administration · octroi d’une cure thermale après un accident ou une […]
Fin de dépôt des dossiers CST
Comité Social Territorial du 1er décembre !
novembre 2025
Conseil Médical (restreint)
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Conseil médical (formation plénière)
Le conseil médical (formation plénière) se prononce sur l’altération de la santé au travail de l’agent affilié à la CNRACL et est consultée notamment sur les cas suivants : · imputabilité au service d’un accident de trajet, de service ou d’une maladie professionnelle non reconnu par l’administration · octroi d’une cure thermale après un accident ou une […]
décembre 2025
Comité Social Territorial
Fin de dépôt de dossier le 31 octobre !
Conseil Médical (restreint)
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Conseil médical (formation plénière)
Le conseil médical (formation plénière) se prononce sur l’altération de la santé au travail de l’agent affilié à la CNRACL et est consultée notamment sur les cas suivants : · imputabilité au service d’un accident de trajet, de service ou d’une maladie professionnelle non reconnu par l’administration · octroi d’une cure thermale après un accident ou une […]
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