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Outils relatifs à l'accès à l'emploi titulaire

Télécharger les modifications apportées au statut des agents non titulaires de droit public (PDF – 85 Ko)
Dernières modifications : 30/09/2016

Reprise d'ancienneté

Télécharger catégorie A (PDF – 41 Ko)

Télécharger catégorie B (PDF – 282 Ko)

Télécharger catégorie C1 (XLS – 420 Ko)

Télécharger catégorie C2 (PDF – 275 Ko)

Télécharger agent de maitrise

Télécharger utilitaire de calcul d’ancienneté (XLS – 19 Ko)

Formation suite à nomination

Télécharger formation d’intégration catégorie B (PDF – 235 Ko)

Télécharger formation d’intégration catégorie C (PDF – 234 Ko)

Le Recrutement

Fiche Agent

Télécharger les conditions de recrutement dans la Fonction Publique Territoriale

Télécharger liste des emplois dont la création est conditionnée par l’existence d’un seuil démographique

Télécharger le recrutement d’un fonctionnaire

Télécharger le recrutement d’un contractuel

Télécharger indemnité de fin de contrat

Télécharger les contrats à durée indéterminée

Télécharger le personnel pouvant encadrer les activités périscolaires (PDF – 1,43 Mo)
Dernières modifications : 11/03/2020

Télécharger le recrutement d’un agent en situation de handicap

Télécharger recrutement par voie de détachement d’un travailleur handicapé

Télécharger titularisation des bénéficiaires de l’obligation d’emploi des travailleurs handicape après un contrat d’apprentissage

Télécharger le CUI-CAE (PDF – 978 Ko)
Dernières modifications : 21/02/2018

Télécharger modèle de contrat (DOC – 48 Ko)
Dernières modifications : 30/09/2016

Télécharger contrat à durée déterminée en alternance avec une préparation aux concours de catégorie A ou B de la Fonction Publique (PDF – 767 Ko)

Télécharger les emplois d’avenir (PDF – 1 Mo)
Dernières modifications : 21/02/2018