Déclaration d'accident de service Procédure pour agents du régime CNRACL Accident de Service / Accident de trajet - agent CNRACL Procédure pour agents du régime IRCANTEC Accident de Travail / Accident de trajet - agent IRCANTEC Documents Associés Déclaration d’accident de travail au CHSCT Formulaire CITIS Courrier de demande de CITIS Registre des accidents de service bénins