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Outils relatifs à l'accès à l'emploi titulaire
Télécharger les modifications apportées au statut des agents non titulaires de droit public (PDF – 85 Ko)
Dernières modifications : 30/09/2016
Reprise d'ancienneté
Télécharger catégorie A (PDF – 684 Ko)
Télécharger catégorie A EJE ASE (PDF – 212 Ko)
Télécharger catégorie B (PDF – 829 Ko)
Télécharger catégorie B grade d’auxiliaire de puériculture
Télécharger catégorie B grade d’aide soignant (XLS – 517 Ko)
Télécharger catégorie C1 (XLS – 481 Ko)
Le Recrutement
Télécharger les conditions de recrutement dans la Fonction Publique Territoriale (au 1er octobre 2025)
Télécharger la note sur l’attestation d’honorabilité
Télécharger le recrutement d’un fonctionnaire
Télécharger les informations et règles essentielles à l’exercice des fonctions titulaires et stagiaires
Télécharger le recrutement d’un contractuel
Télécharger les informations et règles essentielles à l’exercice des fonctions agents contractuels
Télécharger indemnité de fin de contrat
Télécharger les contrats à durée indéterminée
Télécharger le personnel pouvant encadrer les activités périscolaires (PDF – 1,43 Mo)
Dernières modifications : 11/03/2020
Télécharger le recrutement d’un agent en situation de handicap
Télécharger recrutement par voie de détachement d’un travailleur handicapé
Télécharger le CUI-CAE (PDF – 978 Ko)
Dernières modifications : 21/02/2018
Télécharger modèle de contrat (DOC – 48 Ko)
Dernières modifications : 30/09/2016
Télécharger les emplois d’avenir (PDF – 1 Mo)
Dernières modifications : 21/02/2018